Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la santé et de la sécurité du travail
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Nouveautés et événements à venir 2011-2012

juin 2012

l’Association internationale sur le harcèlement et le bullying

La professeure Katherine Lippel est responsable du Groupe de réflexion sur les enjeux juridiques de l’Association internationale sur le harcèlement et le bullying qui tiendra une réunion dans le cadre des travaux du Congrès international de l’Association de juin 2012, à Copenhague.

mai 2012

ACRST L'Association canadienne de recherche en santé au travail

Congrès de l'Association canadienne de recherche en santé au travail  31 mai, 1er et 2 juin 2012  Vancouver, C-B.

La professeure Katherine Lippel présentera une analyse différenciée selon le genre de certains résultats de l’EQCOTESST


mai 2012

La professeure Katherine Lippel organise avec le Dr. Michel Vézina de l’Institut national de santé publique du Québec un symposium sur l’EQCOTESST à l’ACFAS: un symposium sur l’EQCOTESST à l’ACFAS: le 9 mai de 9h00-16h50.

Symposium sur l'enquête québécoise sur les conditions de travail, d'emploi et de SST (EQCOTESST)   9h00-­16h50 Palais des congrès, salle 516A

La Chaire de recherche en droit de la santé et de la sécurité du travail organise un symposium sur la santé mentale au travail: ENRAYER LA PROPAGATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX DANS LES MILIEUX DE TRAVAIL AU QUÉBEC ET EN ONTARIO

 Lors du colloque à l'ACFAS: lire l'article:  EQCOTESST : l’enquête béton qui fait peur aux patrons par Sandrine Bourque, Journaliste, Mai 2012 | Rubrique » Numéro Spécial - 80e Congrès

L’Association francophone pour le savoir - Acfas 2012

  Colloque à l'ACFAS : Savoir pour mieux agir en santé et sécurité au travail  7,8,9 mai 2012 - Montréal  - Palais des Congrès de Montréal

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 Savoir pour mieux agir en santé et sécurité au travail  7,8,9 mai 2012 - Montréal  - Palais des Congrès de Montréal

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  janvier 2012 

Chili Proyecto Araucaria
L’équipe Araucaria a tenu un symposium scientifique   sur les risques psychosociaux au travail et les politiques publiques à Santiago, Chili  du 9-11 janvier 2012 .

Le projet Araucaria comprend deux axes de recherche : a) une étude, au Chili, visant à identifier les facteurs qui affectent la santé mentale des travailleuses et travailleurs, particulièrement en ce qui concerne les nouvelles formes d’organisation du travail et les différences et inégalités sociales et de genre ; et b) une analyse comparative  des divers instruments et outils juridiques et politiques d’interventions en matière de santé mentale au travail au Canada, au Chili et à l’échelle internationale visant à identifier les meilleures pratiques et politiques pour promouvoir la santé mentale au travail .    En janvier 2012, dans le cadre des activités de clôture du projet, des chercheurs,  des étudiants et des intervenants du Chili, du Canada (Québec et Ontario), de la Grande Bretagne, de l’Australie, de l’Espagne, de l’Uruguay, de la Belgique, de la France, de la Colombie, et du Brésil se sont réunis pendant trois jours à Santiago, au Chili, afin de partager les résultats des recherches effectuées depuis le début du projet .  Nous avons également partagé les expériences de recherche, et discuté des implications des résultats pour les politiques et les pratiques relatives à cette thématique propres à chaque juridiction. Le séminaire, tenu en espagnol et en anglais, fut organisé par  la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail, en partenariat avec le Centro de Estudios de la Mujer (CEM) et le Programa de Estudios Psicosociales del Trabajo de la Facultad de Psicología de la Universidad Diego Portales.  Le projet Araucaria a été réalisé avec le soutien de l’Initiative de recherche en santé mondiale (IRSM), un partenariat de financement de la recherche réunissant les Instituts de recherche en santé du Canada, l’Agence canadienne de développement international, Santé Canada, le Centre de recherches pour le développement international, et l’Agence de la santé publique du Canada.
 

 

décembre 2011

La professeure Katherine Lippel  est invitée à la Southwest University of Political Science and Law à Chongqing en Chine en décembre 2011 pour présenter à un symposium sur les droits des travailleuses domestiques en matière de santé et de sécurité du travail
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Chongqing:symposium sur les droits des travailleuses domestiques en matière de santé et de sécurité du travail dec. 2011




octobre 2011

SÉMINAIRE DE FORMATION À L’INTENTION DES REPRÉSENTANTS DES TRAVAILLEUSES ET TRAVAILLEURS ET DES SYNDICATS, DES CHERCHEURS ET DES PRATICIENS SUR LES MOYENS DE S’ATTAQUER À LA VIOLENCE, AU HARCÈLEMENT ET AUX AUTRES RISQUES PSYCHOSOCIAUX EN MILIEU DE TRAVAIL

 LES 24 ET 25 OCTOBRE 2011 À L’UNIVERSITÉ D’OTTAWA PAVILLON TABARET (LAURIER EST ET CUMBERLAND), PIÈCE 112   www.uottawa.ca/maps/CampusMap.pdf

loarc_agenda    Agenda LOARC

 

’«Étude québécoise des conditions de travail, d’emploi et de santé et sécurité du Travail» (EQCOTESST) est maintenant disponible sur le site de l’IRSST. Vous avez accès au rapport complet (R-691) et au sommaire (RR-691 ) en format PDF.

Le rapport de la réalité: reportage sur EQCOTESST

Katherine Lippel fera une présentation sur la violence au travail au Québec au Melbourne School of Population Health en Australie, le 20 juin 2011

 

Symposium international sur le travail précaire et la réglementation en matière de santé et de sécurité du travail à l'Université Deakin à Melbourne, Australie 

 

Parution du numéro spécial de la revue Safety Science sur les risques psychosociaux et le rôle des inspecteurs et des représentants des travailleurs

   Bibliographie de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail


Éditrice invitée d’un numéro spécial: Comparative Labor Law & Policy Journal

THE LAW OF WORKPLACE BULLYING: THE LAW OF WORKPLACE BULLYING: AN INTERNATIONAL OVERVIEW

Fall, 2010

32 Comp. Lab. L. & Pol'y J. 1    This issue brings together eight contributions from legal scholars and specialists in workplace bullying from four continents, who report on the state of the law governing a specific form of workplace abuse alternatively described as workplace bullying, psychological harassment, moral harassment, victimization, or mobbing.

THE LAW OF WORKPLACE BULLYING: AN INTERNATIONAL OVERVIEW pdf

AUSTRALIA: THE AUSTRALIAN LEGAL FRAMEWORK FOR WORKPLACE BULLYING.pdf

CANADA: PSYCHOLOGICAL HARASSMENT LEGISLATION IN QUEBEC: THE FIRST FIVE YEARS.pdf

CHILE: LEGAL PROTECTION FOR VICTIMS OF WORKPLACE HARASSMENT IN CHILE.pdf

FRANCE: MORAL HARASSMENT IN THE WORKPLACE: FRENCH LAW AND EUROPEAN PERSPECTIVES.pdf

GERMANY _MOBBING_ THE GERMAN LAW OF BULLYING.pdf

SPAIN: THE SPANISH CODE OF PRACTICE ON WORK-RELATED BULLYING: REFLECTIONS ON EUROPEAN LAW AND IT.pdf

SWEDEN: THE SWEDISH ORDINANCE AGAINST VICTIMIZATION AT WORK: A CRITICAL ASSESSMENT.pdf

UNITED STATES: WORKPLACE BULLYING AND AMERICAN EMPLOYMENT LAW: A TEN-YEAR PROGRESS REPORT AND AS.pdf

 

Les professeurs Daniel Castillo Durante et Katherine Lippel élus membres de la Société royale du Canada

  La professeure Lippel lauréate du Prix d’excellence en recherche 2010

Rencontre d'une délégation du Japon

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Katherine Lippel a rencontré, au CINBIOSE , une délégation du Japon provenant de la Ritsumeikan Asbestos Research Project, lors de leur visite  à Montréal, le 8 septembre 2010.

Les membres de la délégation s'intéressent à la reconnaissance, pour fins d'indemnisation, des maladies professionnelles reliées à l'exposition à l'amiante. Ils s'intéressent également à l'indemnisation des maladies reliées à une exposition environnementale à l'amiante. En France, comme au Japon, un régime d'indemnisation existe pour indemniser l'ensemble des victimes de  maladies causées par l'amiante.  Au Canada, ce ne sont que les personnes exposées au travail qui ont accès à un régime d'indemnisation en cas de maladie reliée à l'amiante. Pour plus de détails sur les régimes d’indemnisation des travailleurs québécois et canadiens voir le rapport à ce sujet (en anglais)   et un résumé en français .

 

 

 

 

 

 

Prix d’excellence en recherche attribué à Katherine Lippel

   Indemnisation pour les maladies professionnelles reliées à l’amiante dans cinq provinces canadiennes - Resumé (en français) et  Rapport (en anglais)


Parution de la collection JurisClasseur Droit du travail

L’encyclopédie JurisClasseur Québec s’inspire du grand classique JurisClasseur en France pour offrir à la communauté juridique québécoise une œuvre d’envergure.

Rapports individuels et collectifs du travail    

Santé et sécurité du travail

Nouvelle publication

  Le professeur Mankui Li, qui a été chercheur visiteur  à la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail , vient de publier une traduction du texte de Robert Bureau, Katherine Lippel & Lucie Lamarche, The Evolution of Social Laws in Canada (Mankui Li eds. and trans.), in Symposium on Economic Law, vol. 7, at 373-394. (Beijing: China Qunzhong Press 2010).

   

Séminaire de recherche au Chili:

SÉMINAIRE DE RECHERCHE AU CHILI SUR LE RÔLE DES INSPECTEURS DU TRAVAIL ET DES SYNDICATS DANS LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX 

Séminaire international de recherche portant sur les risques psychosociaux et le rôle des inspecteurs du travail et des représentants des travailleurs dans leur prévention : réflexions à travers le prisme du genre.

Universitad Diego Portales, Santiago de Chile, 11-13 janvier 2010.

Dans le cadre des activités du projet Araucaria, financé par l’Initiative de recherche en santé mondiale (IRSM) , des chercheurs et des intervenants du Chili, du Canada (Québec et Ontario), de la Grande Bretagne, de l’Australie, de l’Espagne et du Brésil se sont réunis pendant trois jours afin de discuter des meilleures pratiques des représentants des travailleurs et des inspecteurs du travail ainsi que les meilleures stratégies réglementaires pour la prévention des risques psycho-sociaux au travail. Les thématiques ont intégré la dimension genre dans l’ensemble des réflexions.  Le séminaire, tenu en espagnol et en anglais, fut organisé par  la Chaire en partenariat avec le Centro de Estudios de la Mujer (CEM) et le Programa de Estudios Psicosociales del Trabajo de la Facultad de Psicología de la Universidad Diego Portales

Programme: Programme (en espagnol et en anglais) Réunion de récherche au Chili

Photos

Noticia en espagnol sur le Séminaire de recherche au Chili

 

Conférence d’ouverture du congrès par la professeure Katherine Lippel, l’Invisibilité des conséquences de la santé du travail précaire   

Information complémentaire sur le Congrès de l’Association canadienne de la recherche en santé au travail  

 

Le professeur Mankui Li,

professeur invité à la Chaire en droit de la SST,  présente au séminaire conjoint de la Faculté de droit et de la Southwest University of Political Science and Law (11-12 janvier 2010)
Presentation: China Workers Compensation Regime.ppt

 

Bananas! par Fredrik Gertten   PREMIÈRE CANADIENNE

PROJECTION  -  AGORA HYDRO-QUÉBEC    17 novembre 2009  

19h45 à 21h30 Suède | 2009 | 88 min. | anglais, espagnol, s-t.a

Des travailleurs nicaraguayens poursuivent la société Dole pour les avoir exposés sur les bananeraies à un pesticide causant la stérilité.

Projection suivie d'un échange avec le coproducteur Bart Simpson, Katherine Lippel, de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité au travail de l'Université d'Ottawa, et Donna Mergler, professeure émérite au Département des sciences biologiques de l'UQAM et membre du CINBIOSE.

C'est la première fois que des agriculteurs issus de pays en développement sont entendus à la Cour américaine. Une douzaine de travailleurs nicaraguayens poursuivent la société Dole pour les avoir exposés sur les bananeraies à un pesticide causant la stérilité, sans jamais les informer des dangers encourus. Un procès gigantesque dont l'issue pourrait bien créer un précédent pour des milliers de travailleurs exploités. Preuves, témoignages, verdict, la lutte sera féroce, et le souffle des spectateurs retenu jusqu'à la dernière seconde. Un film épique où l'Histoire s'écrit à chaque image, et sur lequel on se précipite... surtout depuis que la compagnie Dole elle-même a essayé d'en suspendre la production !
Présenté par le Centre des sciences de Montréal.



Présentation du chercheur  Christian Ståhl

La Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail et le Centre de recherche et d’enseignement sur les droits de la personne vous invitent à une présentation du chercheur Christian Ståhl du Centre national suédois pour le travail et la réadaptation de l’Université Linköping, lors d’un dîner-causerie.  L’eau, le thé et le café seront servis. RSVP : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir   avant le vendredi 30 octobre 2009.
   

 

Karen Messing , lauréate du Prix du Gouverneur général en commémoration de l'affaire «personne»

Présentation du Prof. Mankui Li

Présentation (en anglais) portant sur  Presentation_China_Workers_Compensation_Regime.ppt

Photo lors de la présentation du MankuiLi.jpg

Biographie :  Prof. Mankui Li

  La professeure Lippel obtient deux octrois pour une recherche sur l’amiante

La professeure Katherine Lippel a reçu deux subventions pour mener une analyse des régimes de compensation des travailleurs de l’amiante.
Le Partenariat canadien contre le cancer lui a accordé 8 000$ et le Centre de santé des travailleurs(ses) de l’Ontario , 5 000$. Ces sommes ont permis l’embauche d’une assistante de recherche qui a entrepris une étude approfondie des politiques de compensation au Canada dans le but d’informer un groupe national de réflexion. Ce groupe d’experts se réunira au début de 2010 pour discuter du contrôle de l’exploitation de l’amiante, des compensations accordées aux malades et de la prévention contre l’exposition à l’amiante.

La recherche fournira une analyse détaillée de la jurisprudence, de la législation et des politiques entourant les modes de compensations des personnes qui ont présentées une demande d’indemnisation au Québec, à Terre-Neuve, en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique. Le rapport de synthèse a été remis avant en fevrier 2010.

Prix Mérite CSQ 2009  à Katherine Lippel

Lire l'article de Michelle Desfonds de la Centrale des syndicats du Québec (CSQ) sur le site du  39e congrès de la centrale, 28 juin 2009.

 

Chaire_Lippel_web-full-summary-docproject.doc (en anglais)

sur le rôle des médecins dans le cadre des régimes d’indemnisation des victimes de lésions professionnelles au Québec et en Ontario (2009-2012)

 

 L'appui financier de la Fondation du droit de l'Ontario

Katherine Lippel, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail souligne avec reconnaissance l’appui financier de la Fondation du droit de l'Ontario pour l’achat de volumes juridiques portant sur le droit de la santé et de la sécurité du travail dans les provinces de common law.  Les juristes, étudiants et chercheurs au Laboratoire de recherche en droit de la santé et de la sécurité du travail pourront bénéficier ainsi d’un meilleur accès à cette documentation spécialisée grâce à ce don de 25,000$ fourni pour la période d’août 2008 à août 2010.

 Colloque annuel du RRSSTQ et prix d’excellence

Le RRSSTQ  a tenu son Colloque annuel à l’Université d’Ottawa le 11 mai 2009,  dans le cadre du Congrès de l’ACFAS et Trois Prix d’excellence 2009 ont été attribués.

Dans l’objectif de soutenir les échanges et l’appropriation des connaissances en santé et en sécurité du travail, le symposium droit et santé et sécurité du travail, animé par Katherine Lippel et reconnu pour des crédits de formation continue par le Barreau du Québec, a réuni les participants pour discuter :
1.    d’accommodements raisonnables et de harcèlement psychologique vs le droit de retour au travail;
2.    des effets à la santé de la rémunération à la pièce;
3.    des facteurs influençant l’implantation et les effets des systèmes de gestion de la SST;
4.    de l’accès à l’indemnisation pour les maladies reliées à l’amiante;
5.    de la conciliation travail-famille.
Quatre (4) communications libres portant sur le transfert des connaissances, les statistiques de lésions professionnelles indemnisées, les lésions acceptées par des piqûres d’aiguilles à suturer ou de seringues hypodermiques et la santé mentale des infirmières ont été proposées (présidence/animation: Laurent Giraud).
Une table ronde sur la santé mentale a été animée par Chantal Aurousseau et Marie Alderson.
Cinq (5) étudiants ont présenté les résultats de leurs travaux de recherche.
Prix d’excellence : Trois (3) prix d’excellence ont été attribués à : Stéphanie Premji (Univ. de Californie), Isabelle Aubé (Univ. d’Ottawa) et Myriam Lavallée (Univ. Laval) (jury : Laurent Giraud et Sylvie Nadeau).  Félicitations à toutes!  
 

Symposium franco-québécois en Droit Santé Travail 

 

 Anette Sikka, étudiante au programme LLD,  dans La Presse: dans la cyberpresse  

MÉMOIRE DE ME ISABELLE AUBÉ


Me Isabelle AUBÉ, étudiante au doctorat en droit de l’Université d’Ottawa,  a complété sa maîtrise en droit, en 2008, à l’Université du Québec à Montréal,  avec mention «excellent». Son mémoire de maîtrise s’intitule <<ANALYSE DU TRAITEMENT DES PLAINTES POUR HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE PAR LE PROCESSUS DE MÉDIATION DE LA COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL (C.N.T.) ET DU TRAITEMENT DES RÉCLAMATIONS POUR LÉSIONS PROFESSIONNELLES ATTRIBUABLES AU HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE PAR LE PROCESSUS DE CONCILIATION DE LA COMMISSION DES LÉSIONS PROFESSIONNELLES (C.L.P.)>>. Il est maintenant disponible en version pdf à l’adresse qui suit:
http://www.archipel.uqam.ca/1075/01/M10369.pdf

La professeure Lippel au nombre d’un groupe de chercheurs pour le développement de méthodologies


Isabelle Aubé dans La Presse  

Re:  les travailleurs québécois disposent de recours en cas de harcèlement psychologique au travail
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Last updated: 2008.12.09