Administration et gouvernance
Le Conseil de la Section de droit civil se réunit généralement quatre fois par année. Vous pouvez prendre connaissance de la composition des comités du Conseil et du contenu des réunions.
La Section est dirigée par le doyen Sébastien Grammond. Font également partie du comité exécutif : le vice-doyen aux études, Charles-Maxime Panaccio, la vice-doyenne à la recherche, Pascale Fournier, le doyen adjoint et secrétaire, Pierre Thibault, la directrice du doctorat, Marie-Ève Sylvestre, et la doyenne adjointe par intérim aux études supérieures, Sarah Rainboth.
Le Conseil de la Section de droit civil est l’organe décisionnel pour tout ce qui relève des programmes et de leurs modifications.
Liste de comités du Conseil de la Section de droit civil pour l'année 2011-2012.
Réunions du Conseil
| 27 août 2008 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 15 octobre 2008 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 18 mars 2009 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 2 septembre 2009 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 21 octobre 2009 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 24 février 2010 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 7 avril 2010 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 6 octobre 2010 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 24 novembre 2010 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 9 février 2011 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 16 mars 2011 | Ordre du jour | Procès-verbal |
| 27 septembre 2011 |
Ordre du jour | Procès-verbal |
| 22 novembre 2011 |
Ordre_du_jour | |